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1792
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Municipalité de Paris, par le maire et les officiers municipaux
Municipalité de Paris, par le maire et les officiers municipaux
By Commune de Paris (France : 1789-1794). Corps municipal
Loi donnée à Paris, le douze août 1792, l'an quatrième de la liberté
Loi donnée à Paris, le douze août 1792, l'an quatrième de la liberté
By France
Rapport sur les comptabilité et remplacement des receveurs-généraux et particuliers des finances
Rapport sur les comptabilité et remplacement des receveurs-généraux et particuliers des finances
By France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de l'ordinaire des finances
Extrait du registre des délibérations du Conseil général de la Commune, du samedi 10 mars 1792, l'an quatrième de la liberté
Extrait du registre des délibérations du Conseil général de la Commune, du samedi 10 mars 1792, l'an quatrième de la liberté
By Commune de Paris (France : 1789-1794). Conseil général
Extrait du registre des délibérations du Conseil-général de la Commune du 31 mai 1792, l'an quatriéme de la liberté
Extrait du registre des délibérations du Conseil-général de la Commune du 31 mai 1792, l'an quatriéme de la liberté
By Commune de Paris (France : 1789-1794). Conseil général
Lettre de M. Manuel, procureur de la Commune, à M. Le Preux, docteur-régent de la faculté de médecine de Paris, en réponse à sa lettre du 14
Lettre de M. Manuel, procureur de la Commune, à M. Le Preux, docteur-régent de la faculté de médecine de Paris, en réponse à sa lettre du 14
By Louis-Pierre Manuel
Lettre du Procureur-général du Département de Paris, au Ministre de l'interieur
Lettre du Procureur-général du Département de Paris, au Ministre de l'interieur
By P.-L Roederer
A M. Manuel, procureur de la commune
A M. Manuel, procureur de la commune
By Paul-Gabriel Le Preux
Projets de décrets, présentés par J. Tartanac
Projets de décrets, présentés par J. Tartanac
By France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité des secours publics
Adresse de la Section des Gravilliers à l'Assemblée nationale
Adresse de la Section des Gravilliers à l'Assemblée nationale
By France : Section) Gravilliers (Paris
Adresse à l'Assemblée nationale, par les citoyens-soldats de la section des Petits-Pères, du 11 août 1792
Adresse à l'Assemblée nationale, par les citoyens-soldats de la section des Petits-Pères, du 11 août 1792
By France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale permanent, du 28 septembre 1792, l'an 4 de la liberté, le premier de l'égalité
Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale permanent, du 28 septembre 1792, l'an 4 de la liberté, le premier de l'égalité
By France : Section) Poissonnière (Paris
Adresse à l'Assemblée nationale par la Section du Théâtre français, sur l'heureuse formation d'un camp de vingt mille hommes près Paris présentée le 10 juin 1792
Adresse à l'Assemblée nationale par la Section du Théâtre français, sur l'heureuse formation d'un camp de vingt mille hommes près Paris présentée le 10 juin 1792
By France : Section) Théâtre François (Paris
Pétition à l'Assemblée nationale, par la Section du Théâtre-Français, pour lui renouveller le vœu de la Commune de Paris sur l'incorporation des Gardes-Françaises dans les bataillons de la Garde-nationale parisienne
Pétition à l'Assemblée nationale, par la Section du Théâtre-Français, pour lui renouveller le vœu de la Commune de Paris sur l'incorporation des Gardes-Françaises dans les bataillons de la Garde-nationale parisienne
By France : Section) Théâtre-Français (Paris
Arrêté concernant les passeports
Arrêté concernant les passeports
By Commune de Paris (France : 1789-1794). Corps municipal
Adresses présentées par l'Armée du Centre au général La Fayette, les 25 et 26 juin 1792, et ordres donnés par le général a cette armée
Adresses présentées par l'Armée du Centre au général La Fayette, les 25 et 26 juin 1792, et ordres donnés par le général a cette armée
By France. Armée. Armée du Centre
Rapport et projet de décret sur l'interprétation et modification de la loi du 17 mars 1791
Rapport et projet de décret sur l'interprétation et modification de la loi du 17 mars 1791
By France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de l'ordinaire des finances
Adresse individuelle des officiers municipaux de Paris à l'Assemblée nationale
Adresse individuelle des officiers municipaux de Paris à l'Assemblée nationale
By Charles-Nicolas Osselin
Pétition de plusieurs citoyens de Paris, à l'Assemblée nationale
Pétition de plusieurs citoyens de Paris, à l'Assemblée nationale
By Paris (France). Citoyens
Décret de la Convention nationale, du 9 octobre 1792, l'an I.er de la République françoise
Décret de la Convention nationale, du 9 octobre 1792, l'an I.er de la République françoise
By France. Convention nationale
Loi qui détermine le Château des Tuileries pour le lieu des séances de la Convention nationale
Loi qui détermine le Château des Tuileries pour le lieu des séances de la Convention nationale
By France
L'aristocrate confondu par un brave sans culote [sic]
L'aristocrate confondu par un brave sans culote [sic]
By Le Vasseur