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douanes
1-24 of 66 Books
A short guide to customs risk
By Catherine Truel
Code douanier Dr. François Duvalier
Code douanier Dr. François Duvalier
By Haiti
Lois et tarifs relatifs aux douanes de la République
Lois et tarifs relatifs aux douanes de la République
By Haiti
Anno Regni Georgii III. Regis Magnæ Britanniæ, Franciæ, & Hiberniæ, decimo sexto
Anno Regni Georgii III. Regis Magnæ Britanniæ, Franciæ, & Hiberniæ, decimo sexto
By Rand McNally
Speech of Hon. Mackenzie Bowell, Minister of Customs, on the moiety system, undervaluations and administration of the customs
By Bowell, Mackenzie Sir
Customs tariff, excise and export duties, regulations, &c
By James Barry
Rapport de M. Cameron, écuyer, commissaire nommé pour s'enquérir de l'état et de la gestion des douanes du Haut-Canada
By Malcolm Cameron
Management des opérations de commerce international
Management des opérations de commerce international
By Ghislaine Legrand
Customs : agreement between Canada and the European Community on customs cooperation and mutual assistance in customs matters, Ottawa, December 4, 1997, in force January 1, 1998 =
Customs : agreement between Canada and the European Community on customs cooperation and mutual assistance in customs matters, Ottawa, December 4, 1997, in force January 1, 1998 =
By Canada. Dept. of Foreign Affairs and International Trade.
A statement of the case of Bartholomew Tierney, late guager at Port St. Johns, Lower Canada
By Bartholomew Tierney
Douanes : avenant à l'accord d'assistance mutuelle entre le Canada et la France visant la prévention, la recherche et la répression des fraudes douanières par les administrations douanières des deux pays du 9 janvier 1979, Ottawa, le 6 novembre 1990, en vigueur le 1er janvier 1991 =
Douanes : avenant à l'accord d'assistance mutuelle entre le Canada et la France visant la prévention, la recherche et la répression des fraudes douanières par les administrations douanières des deux pays du 9 janvier 1979, Ottawa, le 6 novembre 1990, en vigueur le 1er janvier 1991 =
By Canada. Ministère des affaires étrangères et du commerce international.
Rapports intérimaires (nos 1 à 10)
Rapports intérimaires (nos 1 à 10)
By Canada. Commission royale des douanes et de l'accise.
Tarif des douanes
Tarif des douanes
By Canada. Agence des douanes et du revenu du Canada.
Schéma directeur des douanes et de l'administration des politiques commerciales
Schéma directeur des douanes et de l'administration des politiques commerciales
By Canada. Revenu Canada. Direction générale des douanes et de l'administration des politiques commerciales.
N'en rapportez pas
N'en rapportez pas
By Agence canadienne d'inspection des aliments.
Accord entre le Canada et les États-Unis sur leur frontière commune
Accord entre le Canada et les États-Unis sur leur frontière commune
By Canada. Citoyenneté et immigration Canada.
Contrebande et contrebandiers
Contrebande et contrebandiers
By Paul Béquet
Europe 1992
Europe 1992
By Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
Les douanes impériales maritimes chinoines
By Henri Cordier