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france. corps législatif (1795-1814)

Les grands discours parlementaires du XIXe siecle

By Eric Anceau

Les députés au Corps législatif

By August Kuściński

J. Ch. Bailleul, représentant du peuple, sur la première réponse de P.J. Briot, à ce qu'il appelle l'acte d'accusation de la majorité du Corps législatif

By J.-Ch Bailleul

Rapport fait par Baudet (du Puy-de-Dôme) sur l'exclusion des représentans du peuple de tout emploi ou fonction à la nomination du pouvoir exécutif pendant une année après l'expiration de leurs fonctions législatives

By Mathieu-Jean Baudet-Lafarge

Rapport sur le renouvellement du Corps législatif

By Baudin

Liste et noms des quarante-cinq coquins qui n'entreront pas au Corps législatif et qui faut envoyer aux galeres

By Daniel-Marc-Antoine Chardon

Les députés de Napoléon

By Fabien Menant

Les députés au corps législatif

By August Kuscinski

Liste par order alphabétique des représentans du peuple au Corps législatif

By France. Corps législatif (1795-1814)

Liste générale et conplette [sic] des électeurs nommés dans le département de la Seine

By Seine (France). Assemblée électorale

Sur les opérations de l'Assemblée électorale du département de la Seine

By Claude-Antoine Guyot-Desherbiers

Moyen de procurer, des à présent, le secours extraordinaire de cent milions

By France. Corps législatif (1795-1814)

Les députés au Corps législatif: Conseil des cinq-cents, Conseil des anciens, de l'an IV a l'an ...

By Auguste Kuściński ,Société de l'histoire de la révolution française (Paris ,France)

Rapport fait au Corps legislatif, au nom de la Commission extraordinaire le 28 décembre 1813

By Lainé, Joseph Henri Joachim vicomte

J. Ch. Bailleul, représentant du peuple, sur la Première réponse de P.J. Briot à ce qu'il appelle l'acte d'accusation de la majorité du Corps législatif

By J.-Ch Bailleul

Correspondance authentique et officielle du Saint-Siège avec le gouvernement françois depuis l'invasion de l'État romain jusquá l'enlévement du souverain pontife

By Catholic Church. Pope (1800-1823 : Pius VII),France. Corps législatif (1795-1814)

Discours prononcé au Corps législatif, par Siméon

By Siméon, Joseph-Jérôme comte,France. Corps législatif (1795-1814)

Opinion de P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es), sur la re solution du 22 thermidor relative a la garde du Corps le gislatif

By Pierre-Cle ment de Laussat

Du syste me de gouvernement pendant la session actuelle, et de la pre fe rence de la re e lection sur le tirage au sort pour les deux tiers conventionels

By Pierre-Louis de Lacretelle

Re flexions sur le plan de constitution pre sente par la Commission des onze

By Se gur, Louis-Philippe comte de

Le costume des représentans conforme à la religion de nos pères

By Sandalo-Philos

Discours prononce par Jean Debry, sur le projet pre sente par Aubry au nom de la Commission des inspecteurs

By Jean-Antoine-Joseph Debry

Extrait... Nos. 1029 et 1030, 19 et 20 fructidor, an V. Président Lamarque, pour le Conseil des cinq-cents, séant à l'Odéon, Bernard St.-Affrique, pour celui des anciens. à l'Ecole de Santé

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