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france. directoire exe cutif

Opinion de Dubois-Dubais, contre la re solution relative a la destitution des militaires

By Dubois-Dubais, Louis Thibault comte

Opinion de Jourdan, sur la loi du 3 brumaire

By Jourdan, Andre Joseph baron

De claration des citoyens Syeis [i.e. Sieye s] et Barras, membres du Directoire exe cutif, sur la socie te des Jacobins du Mane ge

By Delabarre

Observations faites par Jourdain, d'Ille-et-Vilaine, sur le traitement du secre taire-ge ne ral du Directoire exe cutif, employe pour 22,500 francs, dans la re solution du [blank] qui fixe les de penses du Directoire pour l'an 8

By Yves Claude Jourdain

Opinion de Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), sur la re solution du 28 thermidor an 7, relative a la garde du Corps le gislatif

By Yves Claude Jourdain

Lois et arre tes concernant la radiation de finitive de la liste des e migre s

By France. Directoire exécutif.

Opinion de Thibaudeau, repre sentant du peuple, sur la question de savoir par qui seront nomme s les membres du Directoire exe cutif

By Thibaudeau, Antoine-Claire comte

Au Corps le gislatif

By C. J. Apers

Discours de Vienot-Vaublanc, sur les destitutions militaires

By Vaublanc, Vincent Marie Vie not comte de

Opinion sur le mode de nomination du Directoire exe cutif

By Joseph Eschasse riaux

Rapport fait par Math. Depe re, de pute du de part. de Lot-et-Garonne, sur la re solution du 28 fructidor an 7, relative aux de penses du Directoire exe cutif pour l'an 8

By Depe re, Mathieu comte

Discours prononce par Delbrel pour faire demander au Directoire exe cutif les rapports, e tats et indications annonce s dans le message du 9 messidor an 7

By Pierre Delbrel

Trahisons manifestes de l'ancien Directoire, ou, re ponse au cen. Revellie re-Le peaux sur ses re ponses aux de nonciations porte es au Corps le gislatif contre les ex-directeurs

By Deleschaux

Discours prononce par Bordas, de pute de la Haute-Vienne, sur l'adresse du Corps le gislatif aux Franc ʹais

By Pardoux Bordas

La conduite du Directoire exe cutif, de voile e aux yeux du nouveau Tiers

By S.C. Guinot

Opinion de Saint-Martin, de pute du de partement de l'Arde che sur la question, par qui seront nomme s les membres du Directoire exe cutif?

By Franc ʹois-Je ro me Riffard de Saint-Martin

Rapport fait par Joachim Pe re s (du Gers), au nom d'une commission spe ciale, sur deux messages du Directoire exe cutif, des 16 fructidor de l'an 4, & 7 vento se de l'an 5, qui invitent le Conseil a prononcer sur la validite de la nomination du juge-de-paix du canton de Barcus, de partement des Basses-Pyre ne es

By Joachim de Pe rez

Explications donne es a la tribune du Conseil des cinq-cents par Joachim Perez, de pute du Gers, en re ponse au message du Directoire exe cutif qui y a e te lu a la se ance du 16 vento se an 6.

By Joachim de Pe rez

Premie re lettre a l'Historien, sur le message envoye au Conseil des cinq-cents par le Directoire exe cutif

By Ferdinand Franc Œois De sire . Budan de Boislaurent

Rapport fait par Baudin (des Ardennes), au nom de la commission spe ciale compose e des repre sentans Re gnier, Lacue e, Picault, Laussat, sur la re solution qui autorise le Directoire a faire entrer dans le rayon constitutionnel & arriver a Paris la force arme e ne cessaire au maintien de la Re publique, de la constitution, de la su rete , des personnes & des proprie te s

By Baudin

Rapport fait par P.C.L. Baudin (des Ardennes), au nom de la commission compose e des repre sentans du people Decomberousse, Chasset, Bar, Fargues et Bardin, sur la re solution du 13 fructidor an 7, qui propose de re voquer la loi du 18 fructidor an 5, portant autorisation au Directoire exe cutif de faire entrer la force arme e dans le rayon constitutionnel

By Baudin

Discours prononce par Bertrand (du Calvados), sur le message du Directoire exe cutif concernant l'e tat inte rieur et exte rieur de la Re publique

By Charles Ambroise Bertrand de L'Hodiesnie re

Discours prononce par Bertrand (du Calvados), sur une pe tition relative a la nomination du cit. Sieyes, membre du Directoire exe cutif

By Charles Ambroise Bertrand de L'Hodiesnie re

Rapport fait au nom de la Commission nomme e pour examiner la re solution relative aux re clamations auxquelles peuvent donner lieu les arre te s des repre sentans du peuple en mission

By Dalphonse, Franc ʹois Jean Baptiste baron