Explore Books on
france. parlement (besançon)

215 bourgeois gentilshommes au XVIIIe siècle

By Jean François Solnon

Histoire des révolutions et de la discipline du barreau français

By

Lettre du parlement de Besançon au roi, adressée a M. le garde des sceaux le 30 juillet 1787

By Chrétien-François de Lamoignon

Lettre à un abbé

By

Réflexions sur l'ouvrage intitulé Relation des troubles actuels du parlement de Franche-Comté

By

Relation des troubles actuels du parlement de Franche-Comté

By

Les très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenans sa chambre & cour des comptes, aides, domaine & finances de Franche-Comté sur le triste état de cette province, & l'exil de trente membres du parlement séant à Besançon

By

Précis exact des faits concernant le parlement de Franche-Comté

By

Supplément au Précis sur les affaires du parlement de Franche-Comté

By

Très-humbles, très respectueuses et itératives remontrances présentées au Roi par le Parlement de Besançon

By

Remontrances du Parlement de Bordeaux concernant les trente exilés ce celui de Besançon

By France. Parlement (Bordeaux)

Remontrances du parlement de Dijon au roi (au sujet de ce qui s'est passé au parlement de Besançon)

By France. Parlement (Dijon)

Tres-humbles et très-respecteuses remontrances que présentent au Roi notre très-honoré & souverain seigneur les gens tenans sa cour de Parlement à Aix (au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon)

By France. Parlement (Aix-en-Provence)

Trés-humbles et trés-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenans sa cour de Parlement à Rouen

By France. Parlement (Normandy)

Remontrances du Parlement de Paris, concernant les trente membres exilés, de celui de Franche-Comté, avec la réponse du roi

By

Protestations des officiers du Parlement de Besançon

By France. Parlement (Besançon)

E dit du roi, portant re duction d'offices dans sa cour de Parlement de Bordeaux

By France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)

E dit du roi, portant re duction d'offices dans sa cour de Parlement de Dijon

By France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)