Explore Books on
orle ans
1-20 of 20 Books
Motion sur le droit de grurie
By Jacques-Isaac Seurrat de La Boullaye
Arrest du Conseil d'e tat du roi, qui ordonne que le nombre des imprimeurs de la ge ne ralite d'Orle ans
By France. Conseil d'Etat
Discours prononce par M. Beaupoil, le 11 fe vrier 1791, a la Socie te des amis de la constitution, se ante a Orle ans
By Beaupoil
La punition miraculeuse d'un chef de se ditieux, et le re cit sanglant de ce qui s'est passe a Orle ans, les 12, 13 et 14 septembre 1789
By Artic d'
Re lation sanglant de ce qui s'est passe dans la ville d'Orle ans, les 12, 13 & 14 septembre 1789, a l'occasion de trois e meutes violentes
By Artic d'
Arrest de la cour de Parlement, rendu sur les conclusions de Monsieur le procureur ge ne ral, homologatif de deux de libe rations des notaires au Cha telet d'Orle ans, des 13 & 21 fe vrier 1784, qui fixent le tems d'e tude ne cessaire aux re cipiendaires, & les charges, pour e tre admis a l'e tat de notaire au Cha telet d'Orle ans
By France. Parlement (Paris)
Motion d'ordre sur l'article du nouveau tarif des canaux d'Orle ans et de Loing, relatif aux charbons de bois
By Franc ʹois-Sime on Be zard
... Pe tition a la Convention nationale
By Orle ans (France). Citizens
Rapport et projet de de cret pre sente s a la Convention nationale, au nom de ses Comite s de le gislation et de su rete ge ne rale re unis
By Jean-Baptiste Noël
Rapport pre sente a la Convention nationale au nom des Comite s de le gislation et de surete -ge ne rale reunis, sur la pe tition des maire, officiers municipaux et procureur de la commune d'Orle ans
By Jean-Baptiste Noël
Loi qui fixe les droits de navigation sur les canaux d'Orle ans et Loing
By France
Rapport fait par Pe re s, (de la Haute-Garonne), sur la re solution du 24 flore al dernier, interpre tative de la loi du 27 nivose an 5, qui fixe les droits de navigation sur les canaux d'Orle ans et de Loing
By Pe re s de Lagesse, Emmanuel Baron
Rapport de Le onard Bourdon & Prosper Dubail, commissaires envoye s par le pouvoir exe cutif aupre s de la haute cour nationale a Orle ans, en vertu de la loi, du 26 aou t, & charge s ensuite de l'exe cution de celle du 2 septembre
By Le onard Bourdon
Arre t du Conseil d'E tat du roi, du 25 mai 1781
By France. Conseil d'Etat
Loi portant que les arme es du Nord, des Ardennes et de la Moselle ne cessent de biens me riter de la patrie, et qu'elles se nomeront de sormais arme e de Sambre et Meuse
By France. Convention nationale
Arre t du Conseil d'E tat du roi, concernant la communaute des marchands, fabricans & de bitans de vinaigre a Orle ans
By France. Conseil d'Etat
Re al, membre du Conseil des cinq-cents, au Corps le gislatif
By Guillaume Andre Re al
Discours du citoyen Brival, repre sentant du peuple, en mission a Orle ans
By Jacques Brival