An edition of Arret de la Cour du Parlement de Rouen, rendu par la Chambre des vacations, qui condamne un imprimé, sans nom d'auteur, ayant pour titre, Etrennes à la vérité, ou Almanach des aristocrates, pour la présente année, seconde de la liberté, à Spa, chez Clairvoyant, imprimeur-libraire de leurs altesses royalles & sérénissimes nosseigneurs les princes fugitifs, à l'enseigne de la Lanterne (1790)

Arret de la Cour du Parlement de Rouen, rendu par la Chambre des vacations, qui condamne un imprimé, sans nom d'auteur, ayant pour titre, Etrennes à la vérité, ou Almanach des aristocrates, pour la présente année, seconde de la liberté, à Spa, chez Clairvoyant, imprimeur-libraire de leurs altesses royalles & sérénissimes nosseigneurs les princes fugitifs, à l'enseigne de la Lanterne

à être lacéré & brûlé par l'Exécuteur de la Haute-justice, dans la cour du palais, au pied du grand escalier d'icelui.

By France. Parlement (Normandy)