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france. assemble e nationale le gislative (1791-1792)

Discours prononce a la Convention nationale, au nom des membres de l'Assemble e nationale-le gislative, par M. Franc ʹois (de Neufcha teau), le 21 septembre 1792, l'an premier de la Re publique

By François de Neufchâteau, Nicolas Louis comte

Moyens de droit contre les prétentions absurdes de l'Assemblée nationale

By Jurisconsulte catholique

Discours de Maximin Isnard, de pute du de partement du Var, sur la ne cessite de re unir dans un me me esprit tous les citoyens de la France, et tous les membres de l'Assemble e nationale

By Maximin Isnard

Rapport de la premie re mission des commissaires Delmas, Dubois-Dubais et Bellegarde, envoye s aux frontie res et arme es du Nord par l'Assemble e-nationale-le gislative

By Dubois-Dubais, Louis Thibault comte

Rapport sur la responsabilite des ministres

By Marie-Jean He rault de Se chelles

Projet de de cret propose au nom du Comite de le gislation pour l'ordre du travail, a l'Assemble e nationale

By Marie-Jean He rault de Se chelles

Rapport sur l'ordre des travaux de l'Assemble e nationale

By Marie-Jean He rault de Se chelles

Compte rendu au roi

By France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)

Rapport fait au nom du Comite de division, par M. Thevenin, de pute du de partement du Puy-de-Do me, sur les difficulte s pre sente es a l'Assemble e nationale par le conseil-ge ne ral du de partement de l'Oise, en interpre tation du de cret du 19 septembre dernier, concernaut [sic] le tirage auquel il a e te proce de par les corps administratifs, de la moitie des membres des directoires qui devoient sortir par le sort, avant la nomination des de pute s a la le gislature

By Antoine The venin

Rapport fait a l'Assemble e nationale au nom du Comite de Constitution

By Target avocat

Rapport et projet de de cret, concernant la nomination de huit membres de l'Assemble e nationale, pour aller visiter les frontie res du royaume

By Franc ʹois-Alexandre Tardiveau

Lettre de M. Rolland, ministre de l'Inte rieur, a l'Assemble e nationale

By Jean-Marie Roland de La Platie re

Les pourquoi du peuple a ses repre sentants, a leur retour de l'Assemble e nationale

By Fenouillot M.

Projet de de cret sur l'ordre ge ne ral des travaux de l'Assemble e nationale

By Augustin-Jacques d' E liars

Proce s-verbal de l'Assemble e nationale

By France. Assemble e nationale le gislative (1791-1792)

Opinion et projet de de cret pour la translation des se ances de l'Assemble e nationale, & des grands e tablissemens publics, au Louvre

By Charles Lambert

Loi portant que les membres de l'Assemble e nationale ne pourront e tre e lus a la prochaine le gislature

By France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)

Loi relative a l'organisation du corps le gislatif, a ses fonctions et a ses rapports avec le roi

By France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)

Notices des questions sur lesquelles on a invoque l'appel nominal

By

Discours du roi, prononce a l'ouverture de l'Assemble e nationale-le gislative, le 7 octobre 1791

By Louis XVI King of France

[Speech on separation of powers]

By Billaud-Varenne

Opinion d'un citoyen patriote non clubiste, sur la destruction a prononcer des clubs Jacobites

By Moreau

Re flexions de M. Billaud-Varenne, sur la se ance du matin de l'Assemble e nationale, du 7 juillet 1792

By Billaud-Varenne

Discours de Camille-Desmoulins, sur le parti que l'Assemble e nationale doit prendre, relativement a la proposition de guerre, annonce e par le pouvoir exe cutif

By Camille Desmoulins