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france. chambre des comptes (paris france)
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Chambre des comptes de Paris
Chambre des comptes de Paris
By Arthur André Gabriel Michel de Boislisle
Essai de restitution des plus anciens mémoriaux de la Chambre des comptes de Paris
Essai de restitution des plus anciens mémoriaux de la Chambre des comptes de Paris
By Petit, Joseph
Pétitions sur la liquidation de la chambre des comptes
Pétitions sur la liquidation de la chambre des comptes
By France. Chambre des comptes (Paris, France)
Dilemme sur les épices des comptes
Dilemme sur les épices des comptes
By L.-F Longuet
Observations sur la suppression des Chambres des comptes, proposée à l'Assemblée nationale et sur la nécessité de l'établissement d'une cour nationale des finances, unique ...
Observations sur la suppression des Chambres des comptes, proposée à l'Assemblée nationale et sur la nécessité de l'établissement d'une cour nationale des finances, unique ...
By France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Lettres patentes en forme de declaration
Lettres patentes en forme de declaration
By France
Chambre des comptes de Paris
Chambre des comptes de Paris
By Coustant d'Yanville, H. comte
Essai de restitution des plus anciens mémoriaux de la Chambre des comptes de Paris
Essai de restitution des plus anciens mémoriaux de la Chambre des comptes de Paris
By Joseph Petit
La Chambre des comptes de Paris au XVe siècle .
La Chambre des comptes de Paris au XVe siècle .
By Henri Jassemin
Arrest de la Chambre des comptes de Paris, portant reglement pour les officiers d'icelle, & les comptables
Arrest de la Chambre des comptes de Paris, portant reglement pour les officiers d'icelle, & les comptables
By France. Chambre des comptes (Paris, France)
Arrest de la Chambre des comptes, portant reglement pour les decharges des comptes & acquits estans ès mains des conseillers auditeurs rapporteurs
Arrest de la Chambre des comptes, portant reglement pour les decharges des comptes & acquits estans ès mains des conseillers auditeurs rapporteurs
By France. Chambre des comptes (Paris, France)
Arrest de la Chambre, portant qu'il ne sera accordé aucun delay aux vicomtes & receveurs, qu'ils n'ayent payé l'amende à laquelle ils auront esté condamnez pour n'avoir compté dans le tems
Arrest de la Chambre, portant qu'il ne sera accordé aucun delay aux vicomtes & receveurs, qu'ils n'ayent payé l'amende à laquelle ils auront esté condamnez pour n'avoir compté dans le tems
By France. Chambre des comptes (Paris, France)
Reglement de la Chambre des comptes de Paris, concernant le Contrôleur general des restes
Reglement de la Chambre des comptes de Paris, concernant le Contrôleur general des restes
By France. Chambre des comptes (Paris, France)
Henry par la grace de dieu, roy de France, a tous ceux qui ces presentes lettres verront, salut nostre procureur general en nostre Chambre des comptes de Paris, nous a fait dire & remonstrer que pour le continuel & assidu seruice que nous sont tenus faire les officiers en nostre Chambre des comptes au fait & exercice de leurs estats & offices, tant pour l'examen, closture & expedition des comptes de nos officiers comptables ..
Henry par la grace de dieu, roy de France, a tous ceux qui ces presentes lettres verront, salut nostre procureur general en nostre Chambre des comptes de Paris, nous a fait dire & remonstrer que pour le continuel & assidu seruice que nous sont tenus faire les officiers en nostre Chambre des comptes au fait & exercice de leurs estats & offices, tant pour l'examen, closture & expedition des comptes de nos officiers comptables ..
By France
Traité de la Chambre des comptes
Traité de la Chambre des comptes
By Jean de Leufroy
Répertoire numérique des archives de la Chambre des comptes de Paris
Répertoire numérique des archives de la Chambre des comptes de Paris
By Archives nationales (France)
Lettres en forme d'edit portant création des correcteurs en la Chambre des comptes de Paris
Lettres en forme d'edit portant création des correcteurs en la Chambre des comptes de Paris
By France
Ordonnance portant que les vicomtes & receveurs viendront compter dans les temps à eulx marquez, sinon qu'ils seront punis par la Chambre
Ordonnance portant que les vicomtes & receveurs viendront compter dans les temps à eulx marquez, sinon qu'ils seront punis par la Chambre
By France
Ordonnance portant que tous les comptes du domaine & aydes seront jugez & affinez, sans que les tresoriers & generaux soient presens
Ordonnance portant que tous les comptes du domaine & aydes seront jugez & affinez, sans que les tresoriers & generaux soient presens
By France
Ordonnance portant que toutes les finances seront reçûës par un notable & bien solvable
Ordonnance portant que toutes les finances seront reçûës par un notable & bien solvable
By France
Ordonnance sur le fait & gouvernement des officiers de la Chambre des comptes
Ordonnance sur le fait & gouvernement des officiers de la Chambre des comptes
By France
Rapport fait au nom du Comite de judicature, sur la liquidation des offices de la Chambre des comptes de Paris
By Pierre Jacques Vieillard
Extrait des registres du Parlement
By France. Parlement (Paris)
Arre t du Conseil d'E tat du roi, qui casse la charge inse re e par la Chambre des comptes, dans l'arre t d'enregistrement de l'e dit de suppression des offices de contro leurs des guerres
By France. Conseil d'Etat