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paris (france). châtelet
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Les mystères de Paris en l'an 1789
Les mystères de Paris en l'an 1789
By Michel Bloit
Law, magistracy, and crime in Old Regime Paris, 1735-1789
By Richard Mowery Andrews
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des formules
La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes & mise en action par des formules
By Eustache Nicolas Pigeau
La jurisprudence criminelle du Châtelet de Paris sous le règne de Louis XVI
La jurisprudence criminelle du Châtelet de Paris sous le règne de Louis XVI
By Gérard Aubry
Études de diplomatique sur les actes des notaires du Chàtelet de Paris
By Alain de Boüard
Contre le châtelet ..
Contre le châtelet ..
By Petits-Augustins, District des.
Les crimes du Chatelet dénoncés a la nation
Les crimes du Chatelet dénoncés a la nation
By Roch Marcandier
Adresse à l'Assemblée nationale par les procureurs au Châtelet de Paris
Adresse à l'Assemblée nationale par les procureurs au Châtelet de Paris
By Perrin Procureur de communauté
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, du 12 Novembre 1752
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, du 12 Novembre 1752
By France. Conseil d'État
District des Recollets et extrait du procès verbal de l'Assemblée générale du 20 octobre 1789
District des Recollets et extrait du procès verbal de l'Assemblée générale du 20 octobre 1789
By Paris (France). District des Recollets
Extrait du procès verbal de l'Assemblée générale du 29 avril 1790
Extrait du procès verbal de l'Assemblée générale du 29 avril 1790
By Paris (France). District des Recollets
Recueil de pieces concernant le tribunal du Châtelet de Paris
Recueil de pieces concernant le tribunal du Châtelet de Paris
By Paris (France). Châtelet.
Registre criminel du Châtelet de Paris
By Paris (France). Châtelet.
District des Minimes du 12 Novembre 1789
District des Minimes du 12 Novembre 1789
By Commune de Paris (France : 1789-1794). District des Minimes
Observations des clercs du Châtelet de Paris, en faveur de tous ceux qui ont travaillé pendant un certain tems auprès des ci-devant procureurs
Observations des clercs du Châtelet de Paris, en faveur de tous ceux qui ont travaillé pendant un certain tems auprès des ci-devant procureurs
By Paris (France). Châtelet
Articles proposés par le Comité de constitution, et dont un décret a renvoyé la discussion à la séance du jeudi au soir 27 de ce mois
Articles proposés par le Comité de constitution, et dont un décret a renvoyé la discussion à la séance du jeudi au soir 27 de ce mois
By France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de Constitution
Rapport des commissaires nommés par la commune partielle de Saint-Philippe-du-Roule
Rapport des commissaires nommés par la commune partielle de Saint-Philippe-du-Roule
By France : District) Saint-Philippe-du-Roule (Paris
Extrait des registres de la chambre du conseil du Châtelet de Paris, du samedi 29 mai 1790
Extrait des registres de la chambre du conseil du Châtelet de Paris, du samedi 29 mai 1790
By Paris (France). Châtelet
Jugement prévotal rendu en la chambre criminelle du Châtelet de Paris
Jugement prévotal rendu en la chambre criminelle du Châtelet de Paris
By Paris (France). Châtelet
Adresse à la municipalité de Paris
Adresse à la municipalité de Paris
By Paris (France). Châtelet
Le Châtelet de Paris et les abus de sa procédure aux xive et xve siècles d'après les documents récemment publiés
Le Châtelet de Paris et les abus de sa procédure aux xive et xve siècles d'après les documents récemment publiés
By E. Glasson
Traité des fonctions, droits et privileges des commissaires au Châtelet de Paris
Traité des fonctions, droits et privileges des commissaires au Châtelet de Paris
By Jacques Antoine Sallé