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besanc ʹon

Rapport sur la pe tition des artistes de l'horlogerie nationale de Besanc ʹon, et sur celle des artistes du Mont-Terrible, par J.B. Quirot

By Jean-Baptiste Quirot

M

By Besanc ʹon (France)

Le guide de Besanc ʹon

By Jean Boichard

Rapport fait au nom du Comite de le gislation, par Phil. Laur. Pons (de Verdun), et projet de de cret, par feu Lepelletier, sur la pe tition de la citoyenne Jaillon, e pouse du citoyen Roche, tendante a obtenir la nullite des deux arre ts des ci-devant Parlement de Besanc ʹon & conseil prive

By Philippe-Laurent Pons de Verdun

Relation exacte des troubles qui ont eu lieu a Besanc ʹon

By

Proce s-verbal des de libe rations de la commune de Besanc ʹon, du 28 juillet 1789

By Besanc ʹon (France)

Dernier rapport fait par Lemercier (de la Charente Infe rieure), au nom d'une commission, sur la re solution du 6 nivo se dernier, relative a une demande en indemnite des citoyens Trot & Me gevand, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besanc ʹon

By Louis-Nicolas Lemercier

Re sume fait par Lemercier, au nom d'une commmission spe ciale, de son rapport du 14 messidor, sur une re solution du premier nivo se dernier, relative a une demande en indemnite des citoyens Me gevand & Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besanc ʹon

By Louis-Nicolas Lemercier

Rapport fait par Lemercier, de pute de la Charente-Infe rieure, au nom d'une commmission spe ciale, compose e des repre sentans du peuple Bordas, Missonet & Lemercier, sur la re solution du premier nivo se an 6, relative aux citoyens Me gevand & Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besanc ʹon

By Louis-Nicolas Lemercier

Opinion de J.G. Lacue e, sur la re solution du 29 pluviose, relative a des re clamations des artistes de l'horlogerie nationale de Besanc ʹon & du Mont-Terrible

By Lacue e, Jean-Girard comte de Cessac

Loi qui maintient provisoirement l'exe cution des re glemens e tablis dans les de partemens du Jura, de la Haute-Sao ne, et du Mont-Terrible, relativement au titre et a la surveillance des ouvrages et matie res d'or et d'argent, sur les ateliers et fabrique d'ho[r]logerie

By France. Directoire exécutif.

Rapport fait par Briot, sur la manufacture nationale d'horlogie [sic] e tablie a Besanc ʹon

By Pierre Joseph Briot

Opinion de Girod (de l'Ain) sur la re solution relative a la pe tition des artistes de l'horlogerie nationale de Besanc ʹon, du Mont-Terrible, etc

By Jean Louis Girod

Opinion de Violand, sur la re solution relative a la pe tition des artistes de l'horlogerie nationale de Besanc ʹon, du Mont-Terrible, etc

By Jacques-Xavier Violand