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Le Cayer general des remonstrances qve L'Vniversite de Paris a dress e
By

Adresse des recteur, principaux, professeurs & agre ge s de l'Universite de Paris a l'Assemble e nationale portant adhe sion a tous ses de crets
By Jean-Baptiste Dumouchel

Petri Hardivilerii ... Actio pro Academia, adversus presbyteros & scholasticos Collegii Claromontani, Jesuitas ...
By Pierre de Hardivillier

Loi relative a la formation d'une Universite impe riale, et aux obligations particulie res des membres du corps enseignant
By Napoléon Bonaparte

Arrest de la cour de Parlement, ensemble la censure de la Sorbonne, contre le liure de Iean Mariana, intitule De regis & rege institutione
By France. Parlement (Paris)

Les harangves faictes au roy, a la royne et a Monsievr, frere dv roy
By Jean Dossier

Arrest de la Cour du Parlement
By France. Parlement (Paris)

Arrest du Conseil d'etat prive du roy, qui donne acte aux libraires opposans a l'enregistrement du privilege obtenu le 8 aoust 1720. par l'Universite de Paris, de la de claration par elle faite sur ledit privilege, & insere e audit arrest
By France. Conseil prive .

Actes de protestation signifie au sieurs syndic, doyen, & docteurs de la Faculte de theologie de Paris
By Charles Le Gobien

Mandement de Monseigneur l'Archeve que de Paris, par lequel il adresse aux fide les de son dioce se la re traction faite par le Sieur Jean-Martin de Prades, pre tre du dioce se de Montauban, de la the se par lui soutenue en Sorbonne le 18 novembre 1751
By Catholic Church. Archdiocese of Paris (France). Archbishop (1746-1781 : Beaumont)

Mandement de Monseigneur l'Archeve que de Paris, portant condamnation d'une the se soutenue en Sorbonne le 18. novembre 1751
By Catholic Church. Archdiocese of Paris (France). Archbishop (1746-1781 : Beaumont)

Reglement concernant les droits du sceau de l'Universite impe riale
By Napoléon Bonaparte

De cret impe rial portant organisation de l'Universite impe riale
By Napoléon Bonaparte

De cret impe rial contenant diverses dispositions pour accorder le re gime des anciennes e coles avec celui de l'Universite .
By Napoléon Bonaparte

De cret impe rial qui donne a l'Universite impe riale les biens reste s disponibles des anciens e tablissemens d'instruction publique
By Napoléon Bonaparte

De cret impe rial contenant re glement pour l'Universite impe riale
By Napoléon Bonaparte

Arrest de la Cour de Parlement donne les Grand chambre, Tournelle & de l'Edict assemblees le 22. decembre 1611, en la cause d'entre les prestres & escholiers du College de Clermont, soy disans iesuites: et les recteur, doyens & supposts de l'Vniuersite de Paris. Auquel est insere le Sommaire du plaidoye de Messire Louys Servin ...
By France. Parlement (Paris)

Examen de qvatre actes pvbliez de la part des Iesvites e s anne s 1610. 1612. & 1626
By Godefroy Hermant

Examen de quatre actes publiez de la part des iesuites e s anne es 1610. 1612. & 1626
By Godefroy Hermant

Jo. Mathaei Magni De praesenti Parisiensis Academiae rerum statu oratio
By Jean Mathieu Legrand

Acte d'adhe sion a la Constitution civile du clerge , calomnieusement impute a l'Universite de Paris
By Thomas Marie Royou

Arrest du Conseil d'e tat du roi, du 18 aou t 1771
By France. Conseil d'Etat