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france. parlement (toulouse)
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Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667
By Marc-Antoine Rodier
La fin du Parlement de Toulouse
La fin du Parlement de Toulouse
By Axel Duboul
Nos premiers présidents
Nos premiers présidents
By Henry Amilhau
L' Église du Midi à la fin du règne de Charles VII
L' Église du Midi à la fin du règne de Charles VII
By Jean Louis Gazzaniga
Arrêté du Parlement de Provence, au sujet de l'oppression actuelle du Parlement de Toulouse, etc., du 17 octobre 1763
Arrêté du Parlement de Provence, au sujet de l'oppression actuelle du Parlement de Toulouse, etc., du 17 octobre 1763
By France. Parlement (Aix-en-Provence)
Très-humbles et très-respectueuses remontrances du Parlement de Provence, au sujet de l'edit & de la déclaration du mois d'avril 1763, & des vexations exercées contre les classes du Parlement séantes à Toulouse, Rouen & Grenoble
Très-humbles et très-respectueuses remontrances du Parlement de Provence, au sujet de l'edit & de la déclaration du mois d'avril 1763, & des vexations exercées contre les classes du Parlement séantes à Toulouse, Rouen & Grenoble
By France. Parlement (Aix-en-Provence)
Arrêtés et remontrances du Parlement de Bretagne, au sujet des violences exercées par M. de Fitz-James contre le Parlement séant à Toulouse
Arrêtés et remontrances du Parlement de Bretagne, au sujet des violences exercées par M. de Fitz-James contre le Parlement séant à Toulouse
By France. Parlement (Brittany)
Très-humbles et très-respectueuses itératives remontrances, que présentent au roi ... au sujet de l'édit & de la déclaration du mois d'avril 1763, & de l'oppression des classes de Toulouse, Rouen & Grenoble
Très-humbles et très-respectueuses itératives remontrances, que présentent au roi ... au sujet de l'édit & de la déclaration du mois d'avril 1763, & de l'oppression des classes de Toulouse, Rouen & Grenoble
By France. Parlement (Besançon)
Très-humbles et très-respectueuses remonstrances du Parlement séant a Dijon, sur les mauvais traitemens faits au parlement séant à Toulouse, à Genoble, & à Rouen
Très-humbles et très-respectueuses remonstrances du Parlement séant a Dijon, sur les mauvais traitemens faits au parlement séant à Toulouse, à Genoble, & à Rouen
By France. Parlement (Dijon)
Le Parlement de Toulouse et l'administration royale laïque, 1420-1525 environ / André Viala
Le Parlement de Toulouse et l'administration royale laïque, 1420-1525 environ / André Viala
By André Viala
Avocats et magistrats
Avocats et magistrats
By Aimé Joseph Edmond Rousse
Les dernières années du Parlement de Toulouse
Les dernières années du Parlement de Toulouse
By Amédée Thomas-Latour
Suite du journal de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & déclaration du mois d'avril dernier
Suite du journal de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & déclaration du mois d'avril dernier
By France. Parlement (Toulouse)
Seconde suite du journal de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & déclaration du mois d'avril dernier
Seconde suite du journal de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & déclaration du mois d'avril dernier
By France. Parlement (Toulouse)
Remonstrance av roy povr le Parlement de Tholoze
By
Recueil de pièces relatives au commerce des grains
Recueil de pièces relatives au commerce des grains
By
Contribution à l'hystoire de la ville et du parlement de Tholose soubs les règnes de Loys XI et Charles VIII
Contribution à l'hystoire de la ville et du parlement de Tholose soubs les règnes de Loys XI et Charles VIII
By Pierre Burlats-Brun
Remontrances du Parlement de Toulouse sur l'édit du mois d'octobre dernier, portant prorogation du second vingtième
Remontrances du Parlement de Toulouse sur l'édit du mois d'octobre dernier, portant prorogation du second vingtième
By France. Parlement (Toulouse)
Délibérer à Toulouse au XVIIIe siècle
Délibérer à Toulouse au XVIIIe siècle
By Claire Dolan
Journal de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & déclaration du mois d'avril 1763
Journal de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & déclaration du mois d'avril 1763
By France. Parlement (Toulouse)
Déclaration du roi qui lève la modification insérée par le Parlement de Toulouse dans l'enregistrement de l'édit du mois de novembre 1787 concernant ceux qui ne font pas profession de la religion Catholique
Déclaration du roi qui lève la modification insérée par le Parlement de Toulouse dans l'enregistrement de l'édit du mois de novembre 1787 concernant ceux qui ne font pas profession de la religion Catholique
By Louis XVI King of France
Discours des de pute s de la ville d'Auch, au parlement de Toulouse, a l'occasion de son re tablissement
By Vienne M. de
Logogryphe adresse au Parlement de Toulouse
By Alaisien