Explore Books on
paris (ge ne ralite )

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, portant de fenses aux nomme s Jacquier, Royer & Monturat, de plus a l'avenir pe cher dans le canal de Bourgogne, ni d'en de grader les accotemens

By Paris (France : Ge ne ralite ). Bureau des finances

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, qui condamne le sieur Jacob, voyer a Saint-Denys & a Me nilmontant, en trois cents livres d'amende, pour alignemens par lui donne s sur les routes entretenues aux frais du roi

By Paris (France : Ge ne ralite ). Bureau des finances

Ordonnance du Bureau des finances de la gene ralite de Paris, concernant les ouvertures de nouvelles rues

By Paris (France : Ge ne ralite ). Bureau des finances

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, qui condamne en cent livres d'amende & en cent livres de restitution envers le roi, Charles Dubois, le nomme Dubois son fils, & le nomme Dubois fre re de Charles Dubois, tous trois carriers, pour avoir tire , fait tirer, vendu, enleve & fait enlever une grande quantite de pierres & moe llons sur l'e tendue d'un terrain appartenant au roi

By Paris (France : Ge ne ralite ). Bureau des finances

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, qui ordonne l'exe cution de l'article IV de l'ordonnance ge ne rale dudit bureau, du 29 mars 1754, concernant les grands chemins

By Paris (France : Ge ne ralite ). Bureau des finances

Arre t du Conseil d'E tat du roi, concernant les mate riaux a prendre dans tous les endroits non clos, me me dans les bois du roi & des communaute s eccle siastiques & lai ques, seigneurs & particuliers, pour les ouvrages entrepris par les ateliers de charite dans la ge ne ralite de Paris, en se conformant a ce qui est prescrit par l'arre t du conseil du 7 septembre 1755

By France. Conseil d'Etat

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, qui ordonne l'exe cution de l'article IV de l'ordonnance ge ne rale du 29 mars 1754

By Paris (France : Ge ne ralite ). Bureau des finances

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, concernant des fouilles faites le long de la route de Melun a Vaulx-le-Penil

By Paris (France : Ge ne ralite ). Bureau des finances

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, concernant la suppression des saillies en pierre & en bois, pratique es le long des maisons de la rue de Tournon

By Paris (France : Ge ne ralite ). Bureau des finances

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, concernant le placement des bornes dans les rues de la nouvelle salle du The a tre Italien

By Paris (France : Ge ne ralite ). Bureau des finances

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, qui ordonne que les principal, procureur & boursiers du Colle ge de Boncourt, feront enlever, dans vingt-quatre heures, les terres & immondices de pose es le long de leur mur de clo ture rue Clopin

By Paris (France : Ge ne ralite ). Bureau des finances

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, rendue pour l'exe cution des re glemens portant de fenses de faire aucuns ouvrages a la face des maisons & murs de clo ture, sur les rues & chemins dont le pave est a l'entretien du roi, sans en avoir obtenu pre alablement les permissions des tre soriers de France, commissaires de Sa Majeste au de partement des ponts & chausse es

By Paris (France : Ge ne ralite ). Bureau des finances

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, concernant les caves prolonge es sous la voie publique

By Paris (France : Ge ne ralite ). Bureau des finances

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, qui renouvelle les dispositions des re glemens pour les re ceptions au bureau, des officiers des e lections & greniers a sel de la ge ne ralite , sous les peines y porte es

By Paris (France : Ge ne ralite ). Bureau des finances